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Le modèle de vos rêves est difficile à trouver sur le marché français ? La tentation est grande de profiter des petites annonces aussi alléchantes qu'exotiques. Attention cependant, selon les cas, la marche à suivre diffère radicalement.

Avec la mondialisation et Internet, la tentation d’aller quérir son ancienne hors des frontières nationales paraît plus naturelle que jamais. Pour autant, les pièges et les écueils restent nombreux et la belle affaire peut parfois se transformer en cauchemar. Dans tous les cas, garder la tête froide et préparer soigneusement son acquisition vous évitera de mauvaises expériences.

Importation de véhicules de collection

Garder son bon sens !

Ce qui vaut à l’intérieur de nos frontières est également valable de l’autre côté. Il convient d’acheter en connaissance de cause et il apparaît particulièrement risqué de se décider à distance sans voir la voiture. Les compteurs se trafiquent tout aussi bien ailleurs et les vendeurs mal intentionnés existent partout : ils sont particulièrement friands de clients étrangers qui ont par définition un accès plus difficile aux procédures juridiques locales. A bon entendeur… Si vous ne pouvez pas faire autrement, choisissez un vendeur dont vous puissiez vérifier la réputation. Il convient également de chiffrer soigneusement le coût du rapatriement du véhicule. Bien souvent, le prix du déplacement, des procédures et du retour limitent l’avantage financier, à moins d’habiter près de la frontière.

Le cas d’un véhicule acheté dans l’Union Européenne

Acheter un véhicule de collection dans les frontières de l’Union Européenne permet d’échapper au paiement de droits de douanes.

Pour autant, sachez que la procédure d’achat n’a pas été uniformisée et qu’elle peut s’avérer complexe selon les pays. C’est particulièrement le cas en Italie où la voiture doit être impérativement désimmatriculée sur place et transportée en dehors des frontières par un transporteur agréé par l’État italien. N’espérez pas ramener votre acquisition par la route sous peine d’être retenu à la frontière. En Belgique et en Allemagne, la procédure est plus simple, mais il est nécessaire de prévoir l’acquisition de plaques temporaires qui permettent de ramener la voiture… jusqu’à la frontière. En Belgique, ces plaques ne sont disponibles qu’à Bruxelles. Dans certains cas, elles incluent également une assurance, elle aussi temporaire. Dans le cas contraire, il faudra vous préoccuper d’en souscrire une.

Enfin sachez qu’il n’existe pas de système européen d’immatriculation temporaire permettant de circuler dans deux pays. Vous êtes donc tenu d’obtenir des plaques françaises temporaires une fois la frontière franchie, une procédure qui nécessite de nombreux allers-retours. Si la voiture provient de Grande-Bretagne il faudra faire modifier son éclairage pour l’adapter au sens de circulation.

Dans tous les cas il apparaît intéressant de faire établir un devis par un transporteur en utilisant par exemple les sites d’enchères inversées. Outre le temps gagné, leurs tarifs peuvent s’avérer parfois plus compétitifs que l’ensemble des coûts du rapatriement par la route, sans parler des démarches administratives épargnées. Enfin, pensez au moyen de paiement : les chèques français ne sont pas acceptés à l’étranger. Il faudra le plus souvent passer par un virement ou un paiement en liquide.

Les cas extra-européens

Dans le cas d’un véhicule acheté hors d’Europe il faudra passer par l’étape du dédouanement. Les cas les plus courants sont ceux de la Suisse et des États-Unis. Il convient de remplir le formulaire 846A et de payer les 5,5 % de TVA sur le prix d’achat qu’il vous faudra prouver, en prenant en photo l’annonce ou en produisant une facture d’achat. Attention ce taux de TVA réduit est uniquement applicable aux véhicules de collection mais la douane peut se montrer très sourcilleuse sur la définition d’un tel véhicule : le fait que l’auto ait plus de 30 ans ne suffit pas toujours à prouver ce statut à ses yeux. Il est pourtant crucial car il vous permet d’éviter également une coûteuse et longue procédure de mise en conformité.

En ce qui concerne le transfert par bateau depuis les États-Unis, de nombreux prestataires sont rompus à l’exercice et la démarche ne pose pas de problème particulier sinon son coût, qui peut atteindre entre 2 000 € et 3 000 € avec les frais de transit selon les options choisies.

La procédure d’immatriculation française

Une fois l’auto dédouanée et rendue à votre domicile, la procédure d’immatriculation apparaît relativement simple si vous avez pris bien soin de faire signer au vendeur des papiers de cession en français. Dans le cas contraire, l’administration pourra vous demander d’en établir une traduction certifiée. Veillez à ce que le nom du vendeur corresponde à celui de la carte grise : dans de nombreux pays, il est possible pour un particulier de revendre une voiture sans l’immatriculer à son nom. Il faudra y ajouter la carte grise du pays d’origine et dans certains cas comme l’Espagne, un autre document indiquant les caractéristiques du véhicule. Vous aurez peut-être besoin, notamment si la carte grise est ancienne, d’un certificat de conformité à demander auprès du constructeur du véhicule ou à défaut le club représentant la marque.

Sachez que vous pouvez également faire directement une demande de carte grise de collection en passant par la FFVE si le véhicule a plus de 30 ans. Une procédure obligatoire si le type d’auto convoitée n’a jamais été commercialisé sur le sol français. Il faudra y joindre le formulaire 846A pour les véhicules hors Europe et un quitus fiscal à demander gratuitement auprès de votre centre d’impôts si le véhicule provient de l’Union Européenne. S’y ajoutent toutes les pièces traditionnelles demandées pour l’immatriculation d’un véhicule d’occasion dont un contrôle technique de moins de six mois. En théorie celui-ci peut avoir été réalisé dans un pays de l’Union Européenne mais sa traduction coûtera plus cher que d’en refaire un en France. Enfin sachez que ces démarches s’effectuent désormais en ligne ou par l’intermédiaire d’un professionnel.

Vous l’aurez compris, acheter un véhicule à l’étranger peut ne pas être de tout repos, particulièrement la première fois. Vous connaissez cependant désormais les écueils à éviter !

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Écrit par Rétro+ Publié le

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